Philip Cordery

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Europe

Europe sociale et salaire minimum: ma question à Harlem Désir

Retrouvez ci-dessous ma question au Secrétaire d’État aux Affaires européennes, M. Harlem Désir, et sa réponse lors du débat en séance sur le projet économique et social européen de la France, ce mercredi 6 mai 2015 à l’Assemblée nationale, au sujet de l’Europe sociale et du salaire minimum en Europe.

Article mis en ligne le 7 mai 2015.

Loi de modernisation du système de santé : vers une Europe de la santé

Le projet de loi de modernisation du système de santé a été adopté le 14 avril en première lecture, à l’Assemblée nationale. Ce projet ambitieux, porté par Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, améliorera profondément la vie de nos concitoyens en rendant l’accès aux soins plus facile, […]

Article mis en ligne le 20 avril 2015.

Ce printemps, des fonctionnaires européens à la rencontre des élèves français pour parler d’Europe !

Le 14 octobre dernier, je vous informais de la réponse positive du Secrétaire d’Etat chargé des questions européennes, Harlem Désir à ma question écrite concernant la possibilité pour les fonctionnaires européens français de participer à l’opération « Retour à l’école » ou « Back to school ». Je suis heureux de vous annoncer que la France participera donc bien […]

Article mis en ligne le 23 mars 2015.

L’emploi des jeunes en Europe : une urgence

J’ai présenté mardi 3 mars dernier en commission des affaires européennes de l’Assemblée le rapport d’information que j’ai réalisé sur l’« emploi des jeunes en Europe ». Ce rapport dresse un bilan de la situation aujourd’hui et des politiques mises en œuvre à l’échelle de l’Union européenne pour lutter contre ce fléau qui touche près de 22% […]

Article mis en ligne le 10 mars 2015.

Les revenus du patrimoine des résidents français qui travaillent dans un autre État membre ne peuvent pas être soumis aux contributions sociales françaises

COUR DE JUSTICE DE L’UNION EUROPÉENNE Communiqué de presse n°22/15 Luxembourg, le 26 février 2015   Arrêt dans l’affaire C-623/13 Ministre de l’Economie et des Finances / Gérard de Ruyter   Dans deux arrêts rendus en 2000 (1), la Cour de justice a examiné si deux contributions sociales françaises (à savoir la contribution sociale généralisée […]

Article mis en ligne le 27 février 2015.

Lancement du site internet du projet Rubens

Le projet Rubens est une initiative pédagogique unique de par sa triple dimension française, belge et européenne. Le projet consiste à l’accueil de scolaires, à Anvers, pour des séjours de trois à cinq jours. Les séjours proposés permettront aux jeunes de découvrir la richesse culturelle de la ville d’Anvers sous plusieurs prismes. Le projet pédagogique, décliné […]

Article mis en ligne le 23 février 2015.